Cul V 69
Présentation de la marque Cul V 69
Déposée le 1 juillet 2013 par monsieur PAITIER Christophe, monsieur GUERIN Gwenael, madame Yolaine CADORET, monsieur FRANCHET Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cul V 69 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cul V 69 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cul V 69 est expirée depuis le 1 juillet 2023.
PAITIER Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 10 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°646450 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10